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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALTIE DIFFUSION
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ROYALTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALTIE
ROYALTIE DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
94521382
Date de dépôt :
24/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque ROYALTIE

Déposée le 24 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALTIE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALTIE DIFFUSION domicilié(e) 64, rue Montmartre, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 551 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William SZWAGIER - France.

La marque ROYALTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTIE est expirée depuis le 24 mai 2004.

ROYALTIE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : JULIE TESS , BETTY ZELLY


ROYALTIE DIFFUSION (SARL) - 64, rue Montmartre, 75002 PARIS - France - SIREN 351551395


William SZWAGIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.